Quels types d’inventions ne sont pas éligibles à la protection par brevet?

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De nombreux types d’inventions sont novateurs et peut-être lucratifs. Vous pouvez chercher à breveter de telles inventions pour empêcher les concurrents de fabriquer et de vendre le produit vendu. Certains types d’inventions ne seront pas admissibles à un brevet, peu importe leur intérêt ou leur importance.

Par exemple, les formules mathématiques, les lois de la nature, les substances découvertes naturellement dans le monde et les phénomènes purement théoriques, tels qu’un principe scientifique tel que la supraconductivité, sont considérés comme non brevetables.

Un logiciel informatique peut-il bénéficier d’une protection par brevet?

Oui. Même si vous ne pouvez pas obtenir de brevet sur une formule mathématique en tant que telle, vous pouvez éventuellement obtenir une protection pour une application spécifique d’une formule. Ainsi, un logiciel peut prétendre à un brevet si la demande de brevet produit un résultat utile, concret et tangible selon un avocat en droit des brevets.

Qu’est-ce qui fait qu’une invention est « nouvelle »?

Dans le contexte d’une demande de brevet, une invention est considérée comme nouvelle lorsqu’elle est différente de toutes les inventions antérieures par un ou plusieurs de ses éléments constitutifs.

Une invention échouera au test de nouveauté si elle a été décrite dans un document publié ou mise à la disposition du public avant la date de dépôt de la demande de brevet. La seule exception est que si l’inventeur-déposant a créé la publication et qu’elle a été réalisée jusqu’à un an avant la date de dépôt, la demande ne sera pas bloquée. Cependant, il est toujours imprudent pour un inventeur de publier avant le dépôt car il perdra les droits de dépôt étrangers et une autre personne peut consulter la publication et déposer une demande distincte avant les fichiers du véritable inventeur, nécessitant ainsi une procédure de dérivation coûteuse et incertaine.

Quand une invention est-elle considérée comme « non évidente »?

Pour pouvoir prétendre à un brevet, une invention doit être à la fois nouvelle et non évidente. Une invention est considérée comme non évidente si une personne compétente dans le domaine particulier de l’invention la considérerait comme un développement inattendu ou surprenant.

Il est difficile de savoir si une invention sera considérée comme non évidente par l’examinateur de brevets, car il s’agit d’un exercice aussi subjectif – ce qu’un examinateur de brevets juge surprenant, un autre peut ne pas l’être. En outre, il sera généralement demandé à l’examinateur de procéder à la détermination de la non-évidence bien après la date de l’invention, en raison des retards inhérents au processus de brevet. Le danger de ce type d’évaluation rétroactive est que l’examinateur risque d’être inconsciemment affecté par les améliorations techniques apportées. Pour éviter cela, l’examinateur s’appuie généralement uniquement sur les références de l’état de la technique qui existaient à la date de l’invention.

Qu’est-ce qui rend une invention « utile »?

Une invention est utile si elle apporte un bénéfice pratique ou aide les personnes à effectuer des tâches concrètes. Des brevets peuvent toutefois être accordés pour des inventions même si leur utilisation est simplement humoristique, comme un préservatif musical ou une fourchette à spaghetti motorisée. Une invention n’a pas besoin d’être un monde en mutation pour lever l’obstacle de l’utilité.

Pour satisfaire à cette exigence, l’invention doit fonctionner, du moins en théorie. Ainsi, une nouvelle approche de la fabrication de matériaux supraconducteurs peut faire l’objet d’un brevet si elle repose sur une base théorique solide, même si elle n’a pas encore démontré son efficacité pratique. Toutefois, un nouveau médicament dépourvu de base théorique et n’ayant pas encore été testé ne sera pas éligible à un brevet.